Justificatifs techniques

Téléchargement et génération des attestations de conformité du dossier.

DOSSIER : --

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Justificatifs

Génération

GAZ & ÉLECTRICITÉ

Vérification des Aérations (NF EN 721)

Que vous fassiez appel à un organisme ou que vous rédigiez une attestation, les surfaces de ventilation sont obligatoires.
Vérifiez si vos lanterneaux et grilles suffisent pour la surface de votre aménagement avant de soumettre le dossier.

1. Attestation de conformité Gaz/Ventillations/Issues de secoursCertificat officiel aux normes en vigueur.

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AMÉNAGEMENT & PESÉE

1. Ticket de Pesée OfficielTicket de pont-bascule (Essieux/Total).

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2. Dossier Photographique (Pièce 7) Photos ¾ avant et ¾ arrière du véhicule et photos de l’aménagement intérieur.

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PIÈCES ADMINISTRATIVES

1a. Carte Grise (Recto)Copie de la face avant.

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1b. Carte Grise (Verso)Copie de la face arrière.

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2. Certificat de Conformité (COC)Document original constructeur.

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3. Tableau justificatif réglementaire M1 (Pièce 6)Tableau listant les éléments réglementaires (remplir les points B10, D2, D10)

4. Contrôle Technique (Pièce 8) PV en cours de validité (moins de 6 mois).

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Répo

Rapport technique d'installation d'un dispositif homologué

Je soussigné (nom, adresse) :

Atteste que le dispositif : Chauffage additionnel

Marque : Type : Référence d'homologation : Numéro de série :

a été installé sur le véhicule :

Marque : Genre : Type : Appellation commerciale : Catégorie internationale : Numéro d'identification :

Conformément aux exigences réglementaires du document :
Règlement : UN-ECE R 122

Compte rendu d'installation (1/2)

Emplacement / Exigence	Conforme (o/n)	Observations
Les parties de carrosserie doivent être protégées contre toute chaleur excessive et tout risque de souillure par du combustible ou de l'huile.	O N
Le chauffage ne doit pas constituer un risque d'incendie, même en cas de surchauffe (matériaux ignifugés/écrans). L'étiquette du chauffage doit être placée de manière à être lisible.	O N
L'emplacement du chauffage est choisi pour réduire à un minimum les risques de dommages aux personnes ou à leurs biens.	O N
Alimentation en combustibles des chauffages à combustion
L'orifice de remplissage du combustible ne doit pas être situé dans l'habitacle et doit être muni d'un bouchon hermétique.	O N
Le type de combustible utilisé et l'emplacement de l'orifice de remplissage doivent être clairement indiqués.	O N
Une note précisant que le chauffage doit être coupé avant d'être réalimenté doit être fixée au point de remplissage.	O N
Système d'échappement des chauffages à combustion
L'emplacement de l'échappement doit être tel que ses émissions ne puissent s'infiltrer à l'intérieur du véhicule.	O N
Entrée de l'air de combustion des chauffages à combustion
L'air destiné à l'alimentation de la chambre de combustion ne doit pas être prélevé dans l'habitacle du véhicule.	O N
L'entrée d'air doit être placée ou protégée de manière à ne pas pouvoir être obstruée par des bagages ou des saletés.	O N

Compte rendu d'installation (2/2)

Emplacement / Exigence	Conforme (o/n)	Observations
Entrée de l'air de chauffage
La conduite d'amenée d'air doit être protégée par un treillis ou tout autre moyen adéquat.	O N
L'air destiné au chauffage doit être prélevé dans un endroit propre où tout risque de contamination par les gaz d'échappement est improbable.	O N
Sortie de l'air de chauffage
Toute gaine servant à canaliser l'air chaud à l'intérieur du véhicule doit être disposée ou protégée de manière à ne provoquer aucun blessure ou dégât par contact.	O N
La sortie d'air doit être placée ou protégée de façon à rendre improbable son obturation par des bagages ou des saletés.	O N
Contrôle automatique du système de chauffage
Le système du chauffage doit être coupé automatiquement et l'alimentation en combustible interrompue dans les 5 secondes en cas d'arrêt du moteur du véhicule.	O N
Si une commande manuelle a déjà été activée, le système de chauffage peut continuer à fonctionner.	O N

Fait à :

Le :

Rapport technique d'installation d'une plaque de cuisson homologuée

Je soussigné :
(nom, adresse)

Atteste que le dispositif : Plaque de cuisson à carburant liquide

Marque : Type / Modèle : Référence d’homologation : Numéro de série :

a été installé sur le véhicule :

Marque : Genre : Type : Appellation commerciale : Catégorie internationale : Numéro d’identification :

Conformément aux exigences réglementaires du document :
Règlement : UN-ECE R 122

Compte rendu d'installation (Points de contrôle R122)

Exigences réglementaires	Conforme (o/n)	Observations
Emplacement
La plaque de cuisson ne doit pas constituer un risque d'incendie, même en cas de surchauffe (matériaux ignifugés/écrans).	O N
L'étiquette de la plaque (ou son double) doit être placée de manière à être lisible une fois l'appareil installé.	O N
Alimentation en combustibles
L'orifice de remplissage est hors habitacle et muni d'un bouchon hermétique pour éviter toute fuite.	O N
Le type de combustible utilisé et l'emplacement de l'orifice sont clairement indiqués.	O N
Note fixée au point de remplissage : "La plaque de cuisson doit être coupée avant d'être réalimentée".	O N
Échappement et air de combustion
L'emplacement de l'échappement empêche toute infiltration de gaz brûlés à l'intérieur du véhicule.	O N
L'air destiné à l'alimentation de la chambre de combustion n'est pas prélevé dans l'habitacle.	O N
L'air est prélevé dans un endroit propre sans risque de contamination par les gaz d'échappement.	O N

Fait à :

Le :

Signature et cachet :

Tableau des justificatifs réglementaires pour M1

Prescriptions applicables pour les réceptions individuelles de véhicules de légers (catégorie M1)

Je soussigné,

atteste que les modifications effectuées sur le véhicule

Marque :
Genre :
Type :
Appellation commerciale :
Catégorie internationale :
N° de série :

L'aménageur identifié atteste que les travaux qu'il a réalisés et qui sont décrits ci-dessus sont conformes aux prescriptions réglementaires et normatives en vigueur. L'aménageur est seul responsable de cette déclaration de conformité. Toutes modifications ultérieures du véhicule ou des installations invalident ce certificat. Une épreuve d'étanchéité sous pression a été réalisée avec succès.

Les justificatifs de conformité des domaines réglementaires impactés par la transformation sont les suivants:

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
A. LES SYSTÈMES DE RETENUE, LES ESSAIS DE COLLISION, L'INTÉGRITÉ DU SYSTÈME EN CARBURANT ET LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE À HAUTE TENSION
A1 Aménagement intérieur	Art. 11, 12 à 16 et 18 de l'arrêté du 19/12/1958	12A
A2 Sièges	Arrêté du 5 décembre 1996	15A
A2 appuie-tête	Arrêté du 5 décembre 1996	15A
A4 Ancrages de ceinture de sécurité	Arrêté du 5 décembre 1996	19A
A5 Ceintures de sécurité et systèmes de retenue	Arrêté du 5 décembre 1996	31A
A6 Témoins de port de la ceinture de sécurité	Arrêté du 5 décembre 1996	31A

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
A7 Systèmes de cloisonnement	Règlement n°126 de l'ONU	/
A8 Ancrages de dispositifs de retenue pour enfants	Règlement n°145 de l'ONU	/
A9 Dispositifs de retenue pour enfants	Règlement n°44 de l'ONU	/
A10 Dispositifs améliorés de retenue pour enfants	Règlement n°129 de l'ONU	/
A12 Protection contre l'encastrement à l'arrière	Articles 10-1 à 10-3 de l'arrêté du 19/12/1958	3B
A14 Sécurité du réservoir de carburant	Règlement n°34 série 2 de l'ONU	3A
A15 Sécurité du gaz de pétrole liquéfié	Règlement n°67 de l'ONU	67
A16 Sécurité du gaz naturel comprimé et liquéfié	Règlement n°110 de l'ONU	70
A17 Sécurité de l'hydrogène A18 Qualification des matériaux des systèmes à hydrogène	Règlement n°134 de l'ONU Règlement n° 2021/535 annexe XIV	62 62
A19 Sécurité électrique lors de l'utilisation	Règlement n° 100 série 2 de l'ONU	69
A22 Protection du conducteur contre le mécanisme de direction en cas de choc	Arrêté du 5 février 1969	14A
B. LES USAGERS VULNÉRABLES DE LA ROUTE, LA VISION ET LA VISIBILITÉ
B3 Système de protection frontale	Règlement n°2021/535 annexe XII	58
B4 Système avancé de freinage d'urgence pour piétons et cyclistes	Règlement n°152 de l'ONU	/
B8 Vision vers l'avant	Article R.316-1 du code de la route	32A
B10 Vitrage de sécurité	Arrêté du 18 octobre 2016	45A
B11 Dégivrage/désembuage	Article R.316-1 du code de la route	34A

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
B12 Lave-glace/essuie-glace	Article R.316-4 du code de la route	35A
B13 Systèmes de vision indirecte	Règlement n°46 série 4 de l'ONU	8A
B14 Système d'avertissement acoustique (AVAS)	Règlement n°540/2014 ou règlement n°138 de l'ONU	1A
C. LE CHÂSSIS, LES FREINS, LES PNEUMATIQUES ET LA DIRECTION DE VÉHICULES
C1 Équipement de direction	Règlement n°79 de l'ONU	5A
C3 Système d'urgence de maintien de trajectoire	Règlement (UE) n°2021/646	/
C4 Freinage	Arrêté du 18/08/1955 Règlement n°13H de l'ONU	9B
C6 Système d'assistance au freinage d'urgence	Règlement n°139 de l'ONU ou règlement n°13H de l'ONU	58
C7 Systèmes de contrôle électronique de la stabilité	Règlement n°140 de l'ONU ou règlement n°13HR00 ONU	9B
C9 Système avancé de freinage d'urgence sur les véhicules légers	Règlement n°152 de l'ONU	/
C10 Sécurité et performance environnementale des pneumatiques	Règlements n°30, 54 et 117 de l'ONU	46B 46C 46D
C11 Roues de secours et systèmes pour roulage à plat C13 Surveillance de la pression des pneumatiques pour véhicules légers C15 Montage des pneumatiques	Règlement n°64 de l'ONU Règlement n°141 de l'ONU Règlement UE 2019/2144 + dispositions complémentaires de l'Arrêté du 18 juillet 2019	46E 46E 46A
D. LES INSTRUMENTS DE BORD, LE SYSTÈME ÉLECTRIQUE, L'ÉCLAIRAGE DU VÉHICULE ET LA PROTECTION CONTRE UNE UTILISATION NON AUTORISÉE, Y COMPRIS LES CYBERATTAQUES
D1 Avertissement sonore	Règlement n°28 de l'ONU	7A
D2 Interférences radio (compatibilité électromagnétique)	Règlement n°10 de l'ONU	10A
D3 Protection contre une utilisation non autorisée, systèmes d'immobilisation et d'alarme	Règlements n°18, n°116, n°161 et n°162 de l'ONU	13A 68 13B
D4 Protection du véhicule contre les cyberattaques	Règlements n°97 et n°163 de l'ONU Règlement n°155 de l'ONU	/

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
D5 Compteur de vitesse	Règlement n°39 de l'ONU	17B
D6 Compteur kilométrique	Règlement n°39 de l'ONU	17B
D8 Adaptation intelligente de la vitesse	Règlement (UE) n°2021/1958	/
D9 Identification des commandes, voyants et indicateurs	Règlement n°121 de l'ONU	33A
D10 Systèmes de chauffage	Règlement n°122 de l'ONU	36A
D11 Dispositifs de signalisation lumineuse
Dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation	Règlement n°4 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	24A
Feux indicateurs de direction	Règlement n°6 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	23A
Feux d'encombrement, feux de position arrière/avant/feux stop	Règlement n°7 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	22A
Feux de brouillard avant	Règlement n°19 de l'ONU Règlement n°149 de l'ONU	26A
Feux de marche arrière	Règlement n°23 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	29A
Feux de brouillard arrière	Règlement n°38 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	28A
Feux de stationnement	Règlement n°77 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	30A
Feux de circulation diurne pour les véhicules à moteur	Règlement n°87 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	22B
Feux de position latéraux pour les véhicules à moteurs et leurs remorques	Règlement n°91 de l'ONU Règlement n°148 de l'ONU	22C

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
D12 Dispositifs d'éclairage de la route
Projecteurs scellés, halogènes pour véhicule à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route ou les deux à la fois	Règlement n°31 de l'ONU	25A
Projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge	Règlement n°98 de l'ONU Règlement n°149 de l'ONU	25C
Projecteurs pour véhicule à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL	Règlement n°112 de l'ONU Règlement n°149 de l'ONU	25E
Systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles	Règlement n°123 de l'ONU Règlement n°149 de l'ONU	25F
Feux d'angles pour véhicules à moteur	Règlement n°119 de l'ONU Règlement n°149 de l'ONU	21A
D13 Dispositifs rétro réfléchissants
Catadioptres	Règlement n°3 de l'ONU Règlement n°150 de l'ONU	21A
D14 Sources lumineuses
Lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques	Règlement n°37 de l'ONU	25B
Sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur	Règlement n°99 de l'ONU	25D
Sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL)	Règlement n°128 de l'ONU	/
D15 Installation des dispositifs de signalisation lumineuse, des dispositifs d'éclairage de la route et des dispositifs rétro réfléchissants	Arrêté du 16 juillet 1954 Règlement n°48 de l'ONU	20A
D16 Signal d'arrêt d'urgence	Règlement n°48 de l'ONU	/
D17 Nettoie-projecteurs	Règlement n°45 de l'ONU	/
F. LA CONSTRUCTION ET LES CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES VÉHICULES
F1 Espace de la plaque d'immatriculation	Arrêté du 12 mai 2021	4A
F2 Déplacement en marche arrière	Règlement UE n°2021/535 - annexe XI	17A
F3 Serrures et organes de fixation des portes	Règlement n°11 de l'ONU	6B
F4 Marches, marchepieds et poignées	Règlement n° 2021/535 annexe X	Sans objet 16A
F5 Saillies extérieures	Règlement n°26 de l'ONU	18A
F7 Plaque réglementaire et numéro d'identification du véhicule	Règlement UE n° 2021/535 - annexe II Règlement UE n°2018/858 - annexe IX	18A
F8 Dispositifs de remorquage	Règlement UE n°2021/535 - annexe VII	27A
F9 Protecteurs de roue	Règlement UE n°2021/535 - annexe V	37A

Domaine réglementé	Référence réglementaire	Anciens Items
F11 Masses et dimensions	Règlement UE n°2021/535 annexe XIII	44
F12 Liaisons mécaniques	Règlement n°55 de l'ONU	50A 50B
G. PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
G1 Niveau sonore	Règlement (UE) n°540/2014	1A
G2 Émissions d'échappement du véhicule en laboratoire	Règlement (CE) n°715/2007	2A
G2a Détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant spécifiques du véhicule et dispositif pour la surveillance à bord du véhicule de la consommation de carburant et/ou d'énergie électrique	Règlement (CE) n°715/2007	2A
G3 Émissions d'échappement du moteur en laboratoire	Règlement (CE) n° 595/2009	41A
G14 Systèmes de climatisation	Directive 2006/40/CE	61
G15 puissance des moteurs électriques	Règlement n°85 de l'ONU	40
H. ACCÈS A I'INFORMATION
H2 Mise à jour des logiciels	Règlement n°156 de l'ONU	/

Fait à , le

Nom et prénom :

Qualité :

Signature et cachet :

Les règlements ONU peuvent être consultés en ligne : http://www.unece.org/fr/trans/main/wp29/wp29regs1-20.html
Les directives et règlements CE peuvent être consultés sur https://eur-lex.europa.eu/homepage.html

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ VÉHICULE HABITABLE DE LOISIRS

Prévention des risques d'incendie et d'asphyxie (Arrêté du 7 juin 2002)

N° DU CERTIFICAT :

[ LOGO ENTREPRISE ] (Espace réservé)

IDENTITÉ DE L'AMÉNAGEUR DU VÉHICULE

Raison Sociale : Adresse : N° SIRET : Code APE :

IDENTIFICATION DU VÉHICULE

Marque : Type/Modèle : Numéro de série :

AMÉNAGEMENT & INSTALLATION FIXE D'HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS

Les ventilations sont conformes à la norme NF EN 721. L'installation d'hydrocarbures liquéfiés est conforme à la norme NF EN 1949.

Alimentation : Butane Propane GPLc Nombre de récipient(s) prévu(s) : raccordé(s) :

Pression d'alimentation : 28 mbar 30 mbar 37 mbar

Tuyauterie
Désignation	Nature des matériaux (acier, inox, cuivre)	Diamètre (mm)	Longueur du circuit (mm)
Circuit général
Circuit appareil

Accessoires
Désignation	Présent	Caractéristiques	Nombre
Flexible haute pression		Longueur : Diamètre :
Flexible basse pression		Longueur : Diamètre :
Flexible illimité		Longueur : Diamètre :
Détendeur		Pression : Débit : kg/h

APPAREILS INSTALLÉS

N°	Fonction / Marque	Détail	Puissance Nominale (W)	Type (E, R, N)
1
2
3
4
5

Type : Étanche (E), raccordé non étanche (R), non raccordé (N).

ATTESTATION DE L'AMÉNAGEUR

L'aménageur identifié atteste que les travaux qu'il a réalisés et qui sont décrits ci-dessus sont conformes aux prescriptions réglementaires et normatives en vigueur, le demandeur étant seul responsable de cette déclaration de conformité. Toutes modifications du véhicule ou des installations invalident ce certificat.

Fait à :

Date :

Cachet et Signature de l'Aménageur :

Audit Gaz (EN 1949)

Type de tuyauterie rigide :

Calculateur Aération Basse Caisson Gaz

Dimensions intérieures au sol du caisson (cm) :

Position de l'aération basse du caisson gaz :

Surface utile obligatoire : 100 cm²

(Minimum 100 cm² ou 2% de la surface au sol)

Moustiquaires strictement interdites !

Je confirme que mon caisson est étanche (seuil de 50mm) et que l'aération respecte la surface calculated.

Nombre d'équipements raccordés au gaz :

Vous devez installer une nourrice avec 1 vanne d'arrêt dédiée par équipement.

J'ai installé 1 vanne(s) d'arrêt parfaitement accessible(s).

Passage sous châssis :

Raccords mécaniques à olive uniquement (Brasure interdite) Fixations par colliers isophoniques (max 50cm) Mise à la masse (liaison équipotentielle) des tuyaux métalliques Aucun raccord n'est caché dans une cloison ou un plancher inaccessible Test d'étanchéité réalisé (50mbar / 10min) et aucune fuite détectée

Justificatifs techniques

Calcul des Aérations

Compte rendu d'installation (1/2)

Compte rendu d'installation (2/2)

Compte rendu d'installation (Points de contrôle R122)

Tableau des justificatifs réglementaires pour M1

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ VÉHICULE HABITABLE DE LOISIRS

Audit Gaz (EN 1949)

Calculateur Aération Basse Caisson Gaz